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Marques déposées par l'association loi 1901 SIGELEC
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ESAIGELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESAIGELEC
SIGELEC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3618095
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
ESAIGELEC de SIGELEC

Présentation de la marque ESAIGELEC

Déposée le 16 décembre 2008 par l'association loi 1901 SIGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESAIGELEC »

Le déposant est l'association loi 1901 SIGELEC domicilié(e) Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGELEC domicilié(e) Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAIGELEC est expirée depuis le 16 décembre 2018.

SIGELEC a également déposé les autres marques suivantes : SIGELEC , ingenieurs-esigelec


SIGELEC, Association Loi 1901 - Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


SIGELEC - Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 - 76801 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Education, formation.